Pratiques de l'industrie
Liste et descriptions des documents normalisés de l'ACC
ACC 1 - 2008
CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE À FORFAIT
Formule normalisée de contrat de sous-traitance entre
entrepreneur principal et sous-traitant, lorsque le paiement est basé
sur un prix fixé à l’avance. Les utilisateurs peuvent choisir entre le
document par référence ou le document autonome en remplissant soit la
page 2A soit la page 2B (non les deux) et supprimer la page non
utilisée.
Cliquez ici pour plus de renseignements.
** Document
disponible en format électronique.
ACC 5 - 1988
FORMULAIRE NORMALISÉ DE MARCHÉ DE GESTION
Formule de convention entre maître d'ouvrage et
gérant de construction pour fournir la gestion du chantier et autres
services administratifs et techniques, moyennant une rémunération
forfaitaire. Le gérant de construction agit comme le représentant et le
conseiller du maître de l'ouvrage en matière de construction; il
travaille de concert avec celui-ci et le professionnel, au sein de
l'équipe de gérance de construction, depuis le début de la phase de
conception jusqu'à l'achèvement du projet. Le maître de l'ouvrage
contracte directement avec les entrepreneurs spécialisés et, d'une façon
générale, assume le rôle et la responsabilité de l'entrepreneur général
traditionnel.
** Document disponible en format électronique
seulement.
ACC 16 - 1992
LIGNES DIRECTRICES POUR DÉTERMINER LES COUTS
LIÉS À L’EXÉCUTION DE MODIFICATIONS DANS LES TRAVAUX
Guide comprenant une liste de vérification pour les
avenants de modification et un modèle de formulaire pour la présentation
d'une soumission relative à un avenant.
** Document
disponible en format papier seulement.
ACC 17 - 1996
CONTRAT À FORFAIT D’ENTREPRENEUR SPECIALISÉ
POUR PROJET EN GÉRANCE DE CONSTRUCTION
Formule de contrat entre maître d’ouvrage et
entrepreneur spécialisé pour l’exécution d’un travail spécifique, à un
prix fixe et pré-déterminé, sans égard aux coûts réels de l’entrepreneur
spécialisé. Ce modèle de contrat doit spécifiquement servir lorsque le
projet est exécuté selon la méthode contractuelle de gérance de
construction.
** Document disponible en format électronique
seulement.
ACC 25 - 2001
GUIDE DES SERVICES DE GESTION DE PROJET
Guide décrivant le concept de gestion de projet et
comprenant des normes de performance recommandées pour la fourniture des
services de gestion de projet et suggérant un barème d'honoraires.
Cliquez ici pour plus de renseignements.
** Document
disponible en format électronique.
ACC 26 - 2000
GUIDE D’EXÉCUTION DES CONTRATS DE GESTION DE LA
CONSTRUCTION
Guide décrivant la méthode d'exécution de contrats
selon le mode de gestion de la construction. Ce guide explique les rôles
et les qualifications recommandés du gérant de construction, et il donne
des lignes directrices relatives au processus de sélection et au barème
de rémunération.
Cliquez ici pour plus de renseignements.
** Document
disponible sous format papier et électronique.
ACC 27 - 1997
GUIDE DE GESTION ENVIRONMENTALE POUR
L’INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION
Guide décrivant des pratiques environnementales
saines pour l’industrie de la construction. Le guide aide l’entrepreneur
à élaborer un programme de gestion environnementale.
**
Document disponible sous format papier et électronique.
ACC 28 - 1996
UN GUIDE D’AMÉLIORATION DES MOUVEMENTS DE
L’ENCAISSE DANS L’INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION
Guide montrant comment, en général, les problèmes des
mouvements de la trésorerie surviennent dans un projet de construction,
et suggèrant des solutions.
Cliquez ici pour plus de renseignements.
** Document
disponible sous format papier et électronique.
ACC 50 - 2003
GUIDE DE L’ENTREPRENEUR GÉNÉRAL POUR LE
FINANCEMENT DES PROJETS ET LA SÉCURITÉ DES PAIEMENTS
Le document ACC 50 constitue un guide détaillé qui
permet aux entrepreneurs généraux de comprendre la capacité fi nancière
de leurs clients et la méthode qu’ils utilisent pour fi nancer vos
projets. Ce guide explique comment un entrepreneur général peut réduire
le risque de non-paiement avant de soumissionner sur un projet, avant de
signer un contrat, et pendant l’administration d’un contrat. Une liste
de vérifi cation concernant la gestion des risques au niveau du
financement est également fournie pour dresser une liste de questions
qu’un entrepreneur général devrait poser pendant l’étape de l’appel
d’offres et pendant l’étape du contrat, et pour identifier les types de
sécurité disponibles pour minimiser le risque de non-paiement.
Cliquez ici pour plus de renseignements.
** Document
disponible sous format papier et électronique.
ACC 51 - 2008
GUIDE DES APPELS D’OFFRES ET DE L’ATTRIBUTION DES CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE
Un guide qui recommande des pratiques exemplaires dans tous les aspects du processus d’appel d’offres et d’attribution des contrats de sous-traitance.
Cliquez ici pour plus de renseignements.
** Document
disponible sous format papier et électronique.
ACC 52 - 2008
GUIDE POUR L’ÉTABLISSEMENT D’UNE COENTREPRISE
Un guide qui présente le concept de la coentreprise dans le contexte de la construction commerciale. Il décrit les avantages et les risques potentiels inhérents aux coentreprises. Il traite également des facteurs essentiels à la réussite de la coentreprise et fournit une liste de vérification des questions importantes à prendre en considération dans une entente de coentreprise.
Cliquez ici pour plus de renseignements.
** Document
disponible sous format papier et électronique.
ACC 61 - 2008
RISQUES LIÉS AU PRÉACHAT D’ÉQUIPEMENT ET DE
ÉRIAUX POUR LES PROJETS DE CONSTRUCTION
Ce guide explique les coûts et les risques associés
au préachat d’équipement et de matériaux, lesquels peuvent dépasser les
avantages économiques prévus ou la réduction du calendrier d’exécution
anticipée.
** Document disponible sous format papier et
électronique.
ACC 81 - 2001
GUIDE DES MEILLEURS PRATIQUES EN MATIÈRE DE
RÉDUCTION DES DÉCHETS SOLIDES
Guide mettant en lumière les lois et lignes
directrices fédérales, provinciales et municipales en matière de déchets
et le Code des pratiques de l’ACC concernant la gestion des déchets.
** Document disponible sous format papier et électronique.
ACC 82 - 2004
LIGNES DIRECTRICES SUR LES MOISISSURES POUR
L’INDUSTRIE CANADIENNE DE LA CONSTRUCTION
Ce guide fournit des conseils utiles sur des
questions importantes liées aux moisissures, notamment des
considérations de responsabilité légale, d’assurance et de risques à la
santé. Il offre aussi des renseignements pratiques sur la façon de
prévenir les moisissures et d’en vérifier la présence et l’étendue,
ainsi que des instructions détaillées sur les mesures à prendre pour y
remédier.
Cliquez ici pour plus de renseignements.
** Document
disponible sous format papier et électronique.
ACC 83 - 2004
GUIDE DES PRATIQUES ENVIRONNEMENTALES POUR LES
USINES D’ASPHALTE MÉLANGÉ À CHAUD
Ce guide offre aux propriétaires et exploitants
d’usines d’asphalte de l’information et des conseils sur la gestion
appropriée et favorable à l’environnement de leurs usines. Le guide
contient des listes de vérification que les propriétaires peuvent
utiliser pour améliorer le rendement environnemental de leurs usines.
(Remarque : Ce guide est seulement disponible sous forme de fichier
électronique et peut être téléchargé gratuitement à l’adresse
www.tripcanada.org).
** Document disponible sous format
électronique seulement.
ACC 90 - 2007
LIGNES DIRECTRICES SUR L'APPROVISIONNEMENT
ÉLECTRONIQUE
Un guide qui fait valoir les avantages de
l'approvisionnement électronique et qui identifie les questions clés et
les « meilleures pratiques » recommandées portant sur ce mode
d'approvisionnement.
** Document disponible sous format
papier et électronique.
Guide - 1993
NORMES RECOMMENDÉES POUR LA PRÉSENTATION DE
DONNÉES GÉOTECHNIQUES DANS LES CONTRATS DE CONSTRUCTION
Guide préparé conjointement par l'Association
canadienne de la construction et l'Association des ingénieurs-conseils
du Canada pour aider les maîtres d'ouvrage, professionnels et
entrepreneurs à surmonter les difficultés associées aux informations
géotechniques fournies dans le cadre des contrats de construction. Ce
guide facilite la mise au point d'une procédure contractuelle qui
répartit le risque de façon équitable, au bénéfice de toutes les
parties.
** Document disponible sous format papier et
électronique.
Guide - 2000
GUIDE ET LISTE DE VÉRIFICATION DE L'ENTREPRENEUR
SPÉCIALISÉ POUR LES MARCHÉS DE CONSTRUCTION
Guide mettant en lumière certaines clauses
contractuelles susceptibles d'affecter les droits et obligations du
sous-traitant et comportant une liste de vérification.
**
Document disponible sous format papier et électronique.