Pratiques de l'industrie

Documents électroniques

Téléchargement des documents

Remarque : Pour pouvoir utiliser les documents suivants, vous devez acheter un numéro d'enregistrement d'un des points de vente dont la liste figure ici. Nous vous prions de ne pas téléphoner à l'Association canadienne de la construction pour acheter un numéro d'enregistrement.

Ensembles complet

Ensemble complet de tous les documents (ACC 1, ACC 5, ACC 17 et les guides de l'ACC)

Formules de contrat

ACC 1 (2008) - Contrat de sous-traitance à forfait

ACC 5 (1988) - Formulaire normalisé de marché de gestion

ACC 17 (1996) - Contrat à forfait d'entrepreneur spécialisé pour projet en gérance de construction

Guides de contrat

ACC 16 (1992) - Lignes directrices pour déterminer les coûts liés à l'exécution de modifications dans les travaux

ACC 25 (2001) - Guide des services de gestion de projet

ACC 26 (2000) - Guide d'exécution des contrats de gestion de la construction

ACC 27 (1997) - Guide de gestion environmentale pour l’industrie de la construction

ACC 28 (1996) - Un guide d’amélioration des mouvements de l’encaisse dans l’industrie de la construction

ACC 50 (2003) - Guide de l’entrepreneur général pour le financement des projets et la sécurité des paiements

ACC 51 (2008) - Guide des appels d’offres et de l’attribution des contrats de sous-traitance

ACC 52 (2008) - Guide pour l’établissement d’une coentreprise

ACC 61 (2008) - Risques liés au préachat d’équipement et de matériaux pour les projets de construction

ACC 81 (2001) - Guide des meilleurs pratiques en matière de réduction des déchets solides

ACC 82 (2004) - Lignes directrices sur les moisissures pour l’industrie canadienne de la construction

ACC 83 (2004) - Guide des pratiques environnementales pour les usines d'asphalte

ACC 90 (2007) - Lignes directrices sur l'approvisionnement électronique

Guide 1993 - Normes recommandées pour la présentation de données géotechniques dans les contrats de construction

Guide 2000 - Guide et liste de vérification de l'entrepreneur spécialisé pour les marchés de construction

Téléchargement gratuit

ACC 50, ACC 61, ACC 81, ACC 82, ACC 83 et le Guide bancaire 2005 sont maintenant seulement disponibles aux membres de l'Association canadienne de la construction. Si vous désirez savoir comment devenir membre de l'Association canadienne de la construction, veuillez visiter la section Adhésion.

Pour découvrir ce que l'Association canadienne de la construction fait au nom de ses membres et de l'industrie dans son ensemble, allez aux sections Les avantages d'être membre de l'ACC.

Si vous êtes déjà membre de l'ACC veuillez contacter votre association locale pour l'information requise pour avoir accès à la section des membres.