NOUVEAU - ACC 82 : « Lignes directrices sur les moisissures pour l’industrie canadienne de la
                                    construction »

L’ACC est fière d’annoncer la publication de son plus récent guide ACC 82, Lignes directrices sur les moisissures pour l’industrie canadienne de la construction. Ce document a été produit par un groupe de travail composé de spécialistes représentant une vaste gamme de disciplines et présidé par M. Lionel Neveu, directeur de la sécurité et de l’environnement chez PCL Constructors. (cliquez ici pour une liste des membres du groupe de travail).

Ce guide fournit des conseils utiles sur des questions importantes liées aux moisissures, notamment des considérations de responsabilité légale, d’assurance et de risques à la santé. Il offre aussi des renseignements pratiques sur la façon de prévenir les moisissures et d’en vérifier la présence et l’étendue, ainsi que des instructions détaillées sur les mesures à prendre pour y remédier.

Compte tenu de l’importance de ce document, le Conseil d’administration de l’ACC a décidé d'offrir ACC 82 gratuitement en version téléchargeable. Des versions papiers du guide sont également en vente auprès des associations de la construction locales.

La question entourant les moisissures est devenue une source de préoccupation importante pour les entrepreneurs canadiens. Bien qu’il n’y ait pas de preuves concluantes, il existe des éléments probants suggérant que certains types de moisissures peuvent entraîner une gamme de problèmes de santé, y compris des réactions allergiques, des effets toxiques et irritatifs et, dans les cas les plus extrêmes, la mort. En conséquence, on constate une tendance accrue de la part des propriétaires de maison et d’immeuble à intenter des poursuites en justice contre les entrepreneurs et d’autres parties lorsqu’ils découvrent la présence de moisissures. Aux États-Unis, plusieurs entrepreneurs ayant fait l’objet de telles poursuites ont été reconnus responsables et ont dû verser d’importantes sommes en dommages-intérêts à des propriétaires de maison et d’immeuble. Bien que, jusqu’à maintenant, la fréquence de tels cas ait été moins élevée au Canada, le nombre de poursuites liées aux moisissures est à la hausse.

Il n’existe actuellement aucune norme nationale qui fait état des droits et des responsabilités des entrepreneurs relativement aux moisissures. Il existe plusieurs lignes directrices volontaires qui ont été préparées par certaines administrations provinciales et territoriales, mais ces lignes directrices ne sont pas reconnues à l’échelle nationale. Pour donner suite à cette lacune, l'ACC a mis sur pied un groupe de travail sur les moisissures qui est chargé d’élaborer des lignes directrices nationales. Présidé par M. Lionel Neveu, directeur de l’environnement et de la sécurité chez PCL, le groupe de travail a pour mandat de mettre au clair les responsabilités de l’industrie nationale de la construction en matière d’assainissement et de prévention des moisissures. Le but du groupe de travail est d’élaborer des lignes directrices à cet égard d’ici la fin de 2003

Le groupe de travail a également pour mandat de sensibiliser davantage les entrepreneurs aux risques que peuvent poser les problèmes de moisissures dans le cadre de leurs activités. Ce site Web a donc été conçu pour fournir aux entrepreneurs de plus amples renseignements sur les questions entourant les moisissures. On y trouve entre autres des renseignements sur le groupe de travail et sur les travaux réalisés dans le but de créer des lignes directrices nationales sur les moisissures.

© 2003 Association canadienne de la construction